7f8b5522-662b-4fca-8c4c-769487ee40ffinstitutionIN00017Ministère des SportsDocument qui permet d'attester de la conformité d'une association ou fédération sportiveToute citoyen béninoisInactifSportNécessité d'un(e) licence /permis/certificatNécessité d'une licence/ permis /certificatinstitutionIN00056Direction du Sport d’EliteE-serviceInformationsService webPrérequispublicservicePS00078Agrément des associations et fédérations sportivesLoi N°91 -008 du 25 février 1991 portant charte des Sports en République du Bénin - Arrêté n°041/MTCS/DC/SGM/DSE/SA 040 SGG18 du 06 novembre 2018 portant attributions, organisation et fonctionnement de la Direction du Sport d’Elite- Décret N°2002.-223 du 14 mai 2002 portant approbation des statuts-types des Fédérations sportives en République du Bénin

2024-08-29T00:00:00.000Z0.1Actif1. Statuts ; 2. Règlement Intérieur ; 3. Procès-verbal de l’Assemblée Générale Élective/Extraordinaire ; 4. Attestation de Conformité reçue (pour les anciennes fédérations) ; 5. Liste Nominative des membres du Comité Exécutif ; 6. Liste de Présence de l’AG ; 7. Pièce d’identité du requérant ; 8. Rapport d’activités (pour les anciennes fédérations).0 FCFA

Statuts-type6ff2929c-ac12-4d6a-be67-6b951b4848c7Règlement Intérieur ff46dca1-d380-487d-9218-c5aa816600ecProcès-verbal de l’Assemblée Générale Constitutive 3484bbcb-be82-456a-8367-41d263cd2c8aListe Nominative des membres du Comité Exécutif 781c8964-f6c1-489a-ae4e-bdf826c1e331Liste de présence de l'Assemblée Générale Constitutive389214c4-061f-415b-8890-84184eeadd25