Direction de la Règlementation et du Suivi des Carrières

Name Identifier
Décision d'évacuation sanitaire DecisionEvacuationSan-DRSC-DGFP-MTFP
Arrêté d'indemnité de spécialisation ArrêtéIndemnitéSpécialisation-DRSC-DGFP-MTFP
Arrêté d'intégration ArrêtéIntégration-DRSC-DGFP-MTFP
Arrêté de fin de détachement et reprise de service ArrêtéFinDétachementRepriseService-DRSC-DGFP-MTFP
Arrêté de renouvellement de détachement ArrêtéRenouvellementDétachement-DRSC-DGFP-MTFP
Arrêté de prime de qualification ArretePrimeQualification-DRSC-DGFP-MTFP
Arrêté/Décision/Avenant d'abrogation (Catégorie, échelle, échelon, date d'effet) Arrete/Decision/AvenantAbrogation-DRSC-DGFP-MTFP
Contrat de travail administratif à durée indéterminée ContratTravailAdministratifDuréeIndéterminée-DRSC-DGFP-MTFP
Arrêté de reconstitution de carrière d'un agent ArrêtéReconstitutionCarrière-DRSC-DGFP-MTFP
Décision d'avancement exceptionnel d'échelon ou arrêté d'avancement exceptionnel de grade DécisionAvancementExceptionnelEchelon /ArrêtéAvancementExceptionnelGrade-DRSC-DGFP-MTFP
Arrêté de changement de corps ArrêtéChangementCorps-DRSC-DGFP-MTFP
Décision d'engagement DecisionEngagement-DRSC-DGFP-MTFP
Lettre de mise à disposition LettreMiseDisposition-DRSC-DGFP-MTFP
Arrêté de nomination ArrêtéNomination-DRSC-DGFP-MTFP
Arrêté de titularisation ArrêtéTitularisation-DRSC-DGFP-MTFP
Arrêté de détachement ArrêtéDétachement-DRSC-DGFP-MTFP
Arrêté d'avancement de grade ou promotion ArrêtéAvancementGradePromotion-DRSC-DGFP-MTFP
Arrêté de reclassement après une formation diplômante ArrêtéReclassementFormationDiplômante-DRSC-DGFP-MTFP
Arrêté de reclassement après la réussite au concours professionnel ArrêtéReclassementRéussiteConcoursProfessionnel-DRSC-DGFP-MTFP
Arrêté de reclassement par intégration sur liste d'aptitude ArreteReclassementIntegrationListeAptitude-DRSC-DGFP-MTFP
Contrat de travail des personnes nommées par décret ou par arrêté ContratTravailPersonnesNommeesDecretArrete-DRSC-DGFP-MTFP
Avenant au contrat de travail administratif AvenantContratTravailAdministratif-DRSC-DGFP-MTFP
Décision d'affectation pour ordre DecisionAffectationPourOrdre-DRSC-DGFP-MTFP
Arrêté de mise en disponibilité ArreteMiseDisponibiliteRepriseService-DRSC-DGFP-MTFP
Arrêté de renouvellement de mise en disponibilité ArreteRenouvellementMiseDisponibilite-DRSC-DGFP-MTFP
Arrêté de fin de mise en disponibilité et reprise de service (s'il y a lieu) ArreteMiseIndisponibiliteRepriseService-DRSC-DGFP-MTFP
Arrêté/décision/avenant de rectification de nom, prénoms, numéro matricule Arrete/Decision/Avenant rectificationNomPrenomsNumeroMatricule-DRSC-DGFP-MTFP
Certificat de non radiation CertificatNonRadiation-DRSC-DGFP-MTFP
Information et orientation vers les structures d’appui InformationOrientationStructuresAppui-DRSC-DGFP-MTFP
Arrêté de réintégration ArreteReintegration-DRSC-DGFP-MTFP
Contrat de Travail administratif à durée déterminée ContratTravailAdministratifDD-DRSC-DGFP-MTFP
Renouvellement du contrat de travail administratif à durée déterminée ContratTravailAdministratifDDRenouvellement-DRSC-DGFP-MTFP
Décision de résiliation de contrat DecisionResiliationContrat-DRSC-DGFP-MTFP
Décision de Démission DecisionDemission-DRSC-DGFP-MTFP
Arrêté de radiation ArreteRadiation-DRSC-DGFP-MTFP
Décision de fin d'affectation pour ordre DecisionFinAffectationOrdre-DRSC-DGFP-MTFP

Created by Hermine SEWANOUDE at 19.11.2019 8:59:50
Modified by Wilfried GANDAHO at 15.10.2022 10:25:23